Conseil Municipal, à 20h30, RDC salle des fêtes
Ordre du jour :
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2020.
– 2020-05-01 Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
– 2020-05-02 Modification de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme
– 2020-05-03 Décision budgétaire modificative n°1
– 2020-05-04 Gratification de stagiaires
– 2020-05-05 Refacturation par la Communauté de communes de matériel de protection sanitaire
– 2020-05-06 Création d’un emploi de Technicien territorial
– 2020-05-07 Création d’un emploi d’Adjoint technique territorial
– Questions diverses
Le conseil municipal se réunira au rdc de la salle des fêtes, le mercredi 16 septembre, à 20H30 (le nombre de personnes qui pourront être présentes dans le public sera limité afin de garantir le respect des règles de distanciation applicables).
Séance du conseil municipal, le 21 juillet, à 20h30, à la SDF.
L’établissement Français du Sang (EFS) organise une collecte de sang, à la salle des fêtes de Venerque, le mardi 27 juillet, 15h à 19h.
La présentation d’une pièce d’identité sera demandée à tous les donneurs.
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mercredi 29 septembre 2021 à 20h30 au rdc de la salle des fêtes.
Le conseil municipal se réunira le jeudi 25 novembre, à 20h30, dans la salle du conseil municipal située 4 rue Jean JAURES
Séance du conseil municipal, Mardi 8 mars 2022 à 18h30,
dans la salle du conseil municipal – 4 Rue Jean Jaurés
Ordre du jour :
- Organisation du temps de travail et définition des cycles de travail des services municipaux dans le cadre des 1607H
- Instauration des modalités d’exercice du travail à temps partiel
- Instauration de la journée de solidarité
- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
- Actualisation des conditions d’attribution du régime indemnitaire des agents relevant de la filière police municipale
- Création d’un emploi permanent à temps complet sur le cadre d’emploi de technicien
- Création d’emplois non permanents sur le grade d’adjoint technique pour un accroissement saisonnier d’activité
- Création d’emplois non permanents sur le grade d’adjoint technique pour un accroissement temporaire d’activité
- Gratification de stagiaires
- Remboursement de frais de visite médicale obligatoire à un agent communal
- Attribution de chèques cadeaux pour le départ à la retraite d’agents communaux
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2022-2025 du CDG31
- Approbation de la modification des statuts de la CCBA
- Approbation de la convention de fonctionnement de service commun ALAE
- Demande d’inscription au PDIPR du sentier de randonnée « Passerelles entre rives et balcons »
- Modification des membres de la commission Urbanisme, aménagement de la ville et bâtiment durable